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Marques déposées par CHAMPAGNE FRANCK PASCAL
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LIBERANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERANCE
CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL

Numéro de dépôt :
4200059
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
LIBERANCE de CHAMPAGNE FRANCK PASCAL

Présentation de la marque LIBERANCE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par CHAMPAGNE FRANCK PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL domicilié(e) 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, M. Franck PASCAL domicilié(e) 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France.

La marque LIBERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERANCE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

CHAMPAGNE FRANCK PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Pacifiance , Reliance , Fluence


CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, EARL - 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France


CHAMPAGNE FRANCK PASCAL, M. Franck PASCAL - 1 bis rue Valentine Régnier - 51700 - BASLIEUX-SOUS-CHATILLON - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.